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 "culture": "fr-CA",
 "name": "Cadastre_allege",
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 "snippet": "Lots du cadastre rénové provenant du registre public Cadastre Québec. Seuls les polygones et les numéros des lots sont représentés. Version du 11 août 2024.",
 "description": "<div style='text-align:Left;font-size:12pt'><div><div><p><span>Ce produit présente les limites graphiques d\u2019un lot ou plan complémentaire provenant du registre public Cadastre Québec. Ce n\u2019est pas nécessairement la limite officielle, car seul un plan de bornage peut fournir la limite véridique d'un lot. Cette couche représente le plan cadastral du Québec en date de son extraction de la banque de données du ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF). Elle est mise à jour aux deux mois.<\/span><\/p><p><span /><\/p><p><span>Le cadastre est un registre public qui représente, sur un plan, les propriétés foncières du Québec. Un numéro de lot permet d\u2019identifier distinctement chaque propriété et c\u2019est à ce numéro que font référence les actes (titres de propriété, hypothèques, servitudes, etc.) inscrits au Registre foncier. Le numéro de lot devient ainsi la clé d\u2019accès commune du cadastre et du registre foncier.<\/span><\/p><\/div><\/div><\/div>",
 "summary": "Lots du cadastre r&eacute;nov&eacute; provenant du registre public Cadastre Qu&eacute;bec. Seuls les polygones et les num&eacute;ros des lots sont repr&eacute;sent&eacute;s. Version du 11 ao&ucirc;t 2024.",
 "title": "Lots du cadastre rénové du Québec (no de lots et polygones)",
 "tags": [
  "Cadastre",
  "Plan cadastral",
  "Rénovation cadastrale"
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 "type": "Map Service",
 "typeKeywords": [
  "ArcGIS",
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  "Data",
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 "spatialReference": "WGS_1984_Web_Mercator_Auxiliary_Sphere",
 "accessInformation": "© Gouvernement du Québec",
 "licenseInfo": "<div style='text-align:Left;font-size:12pt'><div><div><p><span>L\u2019information présentée dans ce produit l\u2019est à titre indicatif uniquement et ne doit servir ni à la délimitation ni au positionnement de propriétés que seul un arpenteur-géomètre est habilité à faire en vertu de la loi. De plus, les coordonnées qui peuvent en être extraites ou déduites n\u2019ont aucune valeur légale. Elles peuvent être modifiées sans avis ni notification. L\u2019information cadastrale officielle doit être consultée sur le site <\/span><a href='https://appli.foncier.gouv.qc.ca/infolot/' style='text-decoration:underline;'><span>Infolot<\/span><\/a><span>.<\/span><\/p><p><span /><\/p><p><span>Le ministère des Ressources naturelles et des Forêts, producteur des données, ainsi que le ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs qui diffuse les données ne pourront être tenus responsables de dommages pouvant résulter de l\u2019utilisation de cette information.<\/span><\/p><\/div><\/div><\/div>",
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