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Lots du cadastre rénové provenant du registre public Cadastre Québec. Seuls les polygones et les numéros des lots sont représentés. Version du 11 août 2024. |
summary:
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Lots du cadastre rénové provenant du registre public Cadastre Québec. Seuls les polygones et les numéros des lots sont représentés. Version du 11 août 2024. |
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[[-79.5713786164321,44.9913610338756],[-57.1041814672414,62.4232064630343]] |
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© Gouvernement du Québec |
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typeKeywords:
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["ArcGIS","ArcGIS Server","Data","Map Service","Service"] |
description:
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<div style='text-align:Left;font-size:12pt'><div><div><p><span>Ce produit présente les limites graphiques d’un lot ou plan complémentaire provenant du registre public Cadastre Québec. Ce n’est pas nécessairement la limite officielle, car seul un plan de bornage peut fournir la limite véridique d'un lot. Cette couche représente le plan cadastral du Québec en date de son extraction de la banque de données du ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF). Elle est mise à jour aux deux mois.</span></p><p><span /></p><p><span>Le cadastre est un registre public qui représente, sur un plan, les propriétés foncières du Québec. Un numéro de lot permet d’identifier distinctement chaque propriété et c’est à ce numéro que font référence les actes (titres de propriété, hypothèques, servitudes, etc.) inscrits au Registre foncier. Le numéro de lot devient ainsi la clé d’accès commune du cadastre et du registre foncier.</span></p></div></div></div> |
licenseInfo:
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<div style='text-align:Left;font-size:12pt'><div><div><p><span>L’information présentée dans ce produit l’est à titre indicatif uniquement et ne doit servir ni à la délimitation ni au positionnement de propriétés que seul un arpenteur-géomètre est habilité à faire en vertu de la loi. De plus, les coordonnées qui peuvent en être extraites ou déduites n’ont aucune valeur légale. Elles peuvent être modifiées sans avis ni notification. L’information cadastrale officielle doit être consultée sur le site </span><a href='https://appli.foncier.gouv.qc.ca/infolot/' style='text-decoration:underline;'><span>Infolot</span></a><span>.</span></p><p><span /></p><p><span>Le ministère des Ressources naturelles et des Forêts, producteur des données, ainsi que le ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs qui diffuse les données ne pourront être tenus responsables de dommages pouvant résulter de l’utilisation de cette information.</span></p></div></div></div> |
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Lots du cadastre rénové du Québec (no de lots et polygones) |
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Map Service |
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["Cadastre","Plan cadastral","Rénovation cadastrale"] |
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Cadastre_allege |
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